Réunion du Conseil Municipal.

 19 juin 2015
 Un Oeil Sur Villemur
 Notre actualité

Ordre du jour du lundi 22 juin 2015

Salle du Conseil Municipal à 19 heures.

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2015

Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2015

Tarifs municipaux.
Plan Urbain Partenarial (PUP) chemin de Lisar.
Taxe d’aménagement.
Demande de subvention, projets d’investissements.
Régime indemnitaire des agents.
Autorisation de vente de livres déclassés de la médiathèque.
Convention de mise à disposition bâtiments communaux – Communauté de Communes.
Règlement intérieur de la restauration scolaire.
Règlement intérieur de la médiathèque.
Modification du périmètre de compétence du Syndicat intercommunal pour le transport des personnes âgées.
Convention UsinoTOPIE.
Conventions tour Papou.
Convention MJC.
Acceptation par le conseil municipal de la succession Carrat.
Tirage au sort des jurés d’assises et citoyens assesseurs 2016.
Admissions en non-valeurs.
Subvention exceptionnelle à l’association « Le Panier Villemurien ».
Gratification de stagiaires.
Eclairage du chemin du Roussel.
Urbanisme, convention avec la communauté de communes.
Acquisition bâtiment TIGNOL.
Création d’un service mutualisé « communication – culture – développement territorial ».
Subventions aux associations 2015.
Rétribution du gardiennage des églises 2015.
Création des emplois saisonniers nécessaires au fonctionnement des services durant l’été 2015 et notamment pour la piscine Bernadou.
Création de 6 emplois contractuels, dans le cadre des besoins des services scolaires de la commune, à compter du 1^er septembre 2015, et pour la durée de l’année scolaire 2015-2016.
Création d’emplois administratifs contractuels pour les services administratifs.
Création d’emplois permanents suite aux avancements en grade au titre de l’année 2015.
Marché de Magnanac.
Construction d’une salle associative à Bernadou.

Affaires diverses :

Rendre compte au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.