REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ORDRE DU JOUR DU 19 SEPTEMBRE 2011

Ordre du jour du 19 septembre 2011

Approbation du procès verbal du 27 juin 2011

Administration générale :

  Désaffectation des maisons jumelles implantées avenue de la Gare à Villemur.

  Déclassement de l’immeuble communal 3 avenue Saint-Exupéry à Villemur.

  Assainissement du hameau du « Terme ». Acquisition de terrains pour l’implantation des stations.

  Indemnité de gardiennage des églises pour 2011.

Finances :

  Demande de subvention. Acquisition de matériel pour le service « espaces verts ».

  Demande de subvention. Acquisition d’un véhicule utilitaire frigorifique pour le service « portage repas ».

  Subvention exceptionnelle. Saveurs et senteurs du frontonnais.

  Subvention exceptionnelle. FNACA.

  Travaux d’extension de la station d’épuration. Demande de subvention.

  Programme de travaux d’assainissement collectif 2012. Demande d’inscription. Extension de la station d’épuration. Tranche 2.

  Programme départemental 2012 d’assainissement des eaux usées. Demande d’inscription. Assainissement des hameaux de Sayrac et Le Terme.

  Décision modificative n°1. Ouverture de crédits.

  Décision modificative n°2.

  Travaux aux bâtiments communaux groupes scolaires. Demande de subvention.

  Travaux aux bâtiments communaux théâtre. Demande de subvention.

  Réhabilitation du château de Bernadou en pôle de services publics. Demande de subvention auprès du département de la Haute-Garonne.

Personnel :

  Modification du tableau des effectifs. Création d’un poste d’adjoint technique de 2^ème classe. Transformation d’un poste de CDD en CDI.

Affaires scolaires :

  Règlementation de l’accueil périscolaire.

  Vote des forfaits cantine scolaire.

Urbanisme/Travaux :

  Convention de servitude à ERDF.

Affaires diverses :

• Rendre compte au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.