Réunion du Conseil Municipal

Lundi 28 Juillet à 20h30
en Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 12 juin 2014
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 20 juin 2014

ADMINISTRATION GENERALE
Règlement intérieur du conseil municipal
Désignation de délégués au Syndicat Intercommunal de Transfert des Personnes Agées - Rectification
Extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Transfert des Personnes Agées
Fixation des indemnités pour l’exercice de fonction des élus - Précisions

PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs. Suppression d’un emploi d’Agent de Maîtrise
Modification du tableau des effectifs. Suppression d'un emploi d'Attaché Territorial Principal
Modification du tableau des effectifs. Suppression de trois contrats d’apprentissage
Modification du tableau des effectifs. Ouverture de postes d'agents non-titulaires besoins saisonniers

FINANCES
Travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle Jules Michelet - Demande de subvention auprès de la Région
Tarifs du portage de repas
Tarifs 2014 – Marché de plein vent
Subventions aux associations 2014 – Suite : Villemur Fronton Basket Club
Subventions aux associations 2014 – Suite : l’Usinotopie (exceptionnelle)

PATRIMOINE
Vente de la maison 38 rue du Colonel Caillassou
Acquisition et vente de trois parcelles de terre sans maître au lieu-dit "Entourettes"

TRAVAUX
Mise en place de l'éclairage public Chemin de Lisar (Dossier 01AR52)
Mise en place de coffret électrique pour le branchement des illuminations de hameaux (Les Filhols, Entourettes, Les Millets, Sayrac, Le Terme) (Dossier 01BS385)
Mise en place d'un éclairage public Route de Castres (Dossier 01BS334)
Remplacement de deux appareils de l'éclairage public sur le Hameau du Terme (Dossier 01BS409)

AFFAIRES DIVERSES
 Rendre Compte au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales