Réunion du Conseil Municipal

Lundi 27 octobre 2014 à 20 HEURES 30
en Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 28 juillet 2014

ADMINISTRATION GENERALE

Dénomination d'une place au hameau « d'Entourettes »
Dénomination du Club House de l'ASV Football

AFFAIRES SCOLAIRES

RASED - Ecole Anatole France - Demande de subvention 2014-2015

PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs - Ouverture de trois  emplois au grade d'adjoint Technique Territorial de 2ème Classe transformation des contrats à durée indéterminée en titulaire (stagiairisation 1 an)
Modification du tableau des effectifs. Fermeture de trois emplois ouverts en contrats aidésØ

FINANCES

Vente de trois parcelles de terre au lieu-dit "Entourettes"
 Indemnités de conseil aux agents de la direction générale des finances publiques – année 2013
Indemnités de conseil aux agents de la direction générale des finances publiques – année 2014
Budget principal : décision modificative n°1
Budget assainissement : décision modificative n°2
Assainissement collectif : Convention de prestations intégrées. Avenant n°2
Retrait de la décision autorisant la vente de la maison du 38 Rue du Colonel Caillassou à monsieur Karim-Patrick KHIAR
Location d'un emplacement à l'opérateur FREE MOBILE pour le développement de son réseau
Bâtiment municipal accueillant "La Poste" - Mise aux normes accessibilité
Acquisition de la Tour "Papou" - Appel à mécénat privé
Travaux d'aménagement d'un skate-park. Demande de subvention

QUESTIONS DIVERSES