Réunion du Conseil Municipal

à 20 heures 30

en salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour du 28 novembre 2014.

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 septembre 2014.

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2014.

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 octobre 2014.

ADMINISTRATION GENERALE :

• Retrait de la délibération n° 2014/011 du  14 avril 2014. Election de représentants de la commune au conseil d’administration du collège Albert Camus.
• Election délégués du conseil municipal au conseil d’administration du collège Albert Camus.
• Convention de stérilisation des chats errants avec l’association « L’école du chat – comité de défense des bêtes libres ».

FINANCES :

• Taxe d’aménagement.
• Budget Principal – Décision Modificative n° 2.
• Budget Assainissement Collectif – Décision Modificative n° 3.
• Clôture du budget assainissement non collectif.
• Retrait de la délibération n° 2014/095 – aménagement d’un Skate-Park.
• Travaux d’aménagement d’un complexe sportif et ludique.
• Concours du receveur - attribution d’indemnités – monsieur Laurent BAILLY.
• Concours du receveur - attribution d’indemnités – monsieur Robert BRUNIER.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE :

• Règlement d’urbanisme – installation d’une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable.
• Convention de mise à disposition du service urbanisme de la communauté de communes Val’Aïgo au profit de la commune de Villemur sur Tarn.

Questions diverses :

Nous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.

A la fin de la séance, monsieur le Maire donne la parole aux personnes présentes.