Réunion du Conseil Municipal

Conseil Municipal

à 20 heures 30

Ordre du jour du 15 décembre 2014

ADMINISTRATION GENERALE :

• Présentation du rapport d’activités 2013 du SIAH de la région de Villemur.
• Présentation du rapport d’activités 2013 du SIE de la région de Villemur.
• Présentation du rapport d’activités 2013 du SIAH du PAR de Villemur.
• Déclassement de documents de la médiathèque. Année 2014.
• Recrutement et rémunération des agents recenseurs.

PERSONNEL :

• Modification du tableau des effectifs. Accroissement temporaire d’activité.

FINANCES :

• Budget principal : inscription de crédits en dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
• Budget assainissement collectif : inscription de crédits en dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015.
• Avance sur subvention 2015 à l’association « aux royaume des petits ».
• Avance sur subvention 2015 à l’ASV rugby.
• Avance sur subvention 2015 à l’association « espaces jeunes ».
• Assainissement du chemin de la Garigue. Demande d’aide financière auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 (DETR 2015).
• Convention de reversement de la redevance assainissement avec le SMEA 31. Compétence « transfert des eaux usées ».

TRAVAUX :

• Mise en place de l’éclairage public chemin de Lisar. Annulation de la décision du 28 juillet 2014.
• Mise en place de l’éclairage public chemin de Lisar (dossier 01AR52).

AFFAIRES DIVERSES.

Nous rappelons que les réunions du Conseil Municipal sont publiques.

A la fin de la séance, monsieur le Maire donne la parole aux personnes présentes.