Réunion du Conseil Municipal

 5 avril 2015
 Un Oeil Sur Villemur
 Notre actualité

07/04/2015

Salle du conseil à 20 h 30

Ordre du jour :

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal en date du 2 mars 2015

Finances :

Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.)

Affaires diverses :

Rendre compte au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

09/04/2015

Salle du conseil à 20 h 30

Ordre du jour :

Finances :

Budget Ville - Adoption du Compte de Gestion du Receveur de l'exercice 2014
Budget Ville - Adoption du Compte Administratif - Exercice 2014
Budget Ville - Affectation du Résultat 2014
Fiscalité Directe Locale 2015

Budget annexe Assainissement Collectif - Adoption du Compte de Gestion du Receveur de l'exercice 2014
Budget annexe Assainissement Collectif - Adoption du Compte Administratif - Exercice 2014
Budget annexe Assainissement Collectif - Affectation du résultat 2014
Budget Assainissement Collectif - Budget Primitif 2015

Budget annexe Portage des Repas - Adoption du Compte de Gestion du Receveur de l'exercice 2014
Budget annexe Portage des Repas - Adoption du Compte administratif 2014
Budget Portage des Repas - Budget Primitif 2015

Liste des marchés publics conclus en 2014

Affaires diverses :

pasquier

08/04/2015 13:51

Bonjour. en quoi consiste les "Affaires diverses" lors du conseil Municipal ? merci pour votre réponse cordialement

Répondre

Un Oeil Sur Villemur

08/04/2015 16:34

Bonjour, Vous pouvez trouver des réponses officielles sur le net. En fin de conseil, les élus peuvent aborder des sujets non inscrits à l’ordre du jour, ils peuvent être discutés, mais aucun vote ne peut avoir lieu les concernant. S’il y a nécessité de vote la question devra être portée à l’ordre du jour du conseil municipal suivant. Espérant avoir répondu correctement à votre question. Cordialement.