Conseil Municipal du 23 novembre 2015.

Ordre du jour du 23 novembre 2015.

Approbation du procès verbal en date du 22 septembre 2015

• Modification des horaires de la mairie.
• Marché de Magnanac.
• Coût « horaire » travaux en régie.
• Tableau des effectifs.
• Convention d’occupation du logement de fonction rue de l’Hospice.
• Budgets – décisions modificatives.
• Avance sur subventions et demande de subventions.
• Convention « Procès-Verbaux électroniques ».
• Convention avec l’association « Ecole de musique ».
• Tarifs locations de salles pour les cours « particuliers » hors associations.
• Attribution du marché « programme d’assainissement chemin de Lagarrigue ».

Affaires diverses :

• Rendre compte au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.