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Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2015

Approbation du procès verbal en date du 23 novembre 2015.

 

 

  • DETR 2015.
  • Mutualisation.
  • SDAN.
  • Groupement de commande pour l’étude environnementale communautaire.
  • Schéma départemental de coopération intercommunale.
  • Vœu sur l’échangeur autoroutier de Fronton.
  • Ouverture de crédits 2016.
  • Compromis sur un terrain communal

 

Affaires diverses :

  • Rendre compte au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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