Ordre du jour du conseil municipal du 8 février 2016

Approbation du procès verbal en date du 14 décembre 2015.

Administration générale :

• Modification des statuts du SDEHG.
• Commission communication. Election d’un nouveau membre en remplacement de madame Corine Bertin.
• Présentation du rapport d’activités 2014 du SIAH de la région de Villemur.
• Présentation du rapport d’activités 2014 du SIE de la région de Villemur.
• Présentation du rapport d’activités 2014 du SIAH du PAR de Villemur.
• Présentation du rapport d’activités 2014 du SM de gestion et de valorisation de l’IPCE de Villeneuve les Bouloc.

Personnel :

• Modification du tableau des effectifs.

Finances :

• Avancement sur subvention 2015 à l’association « l’UsinoTOPIE »

• Tarifs salle associative de Bernadou.
• Tarifs photocopie.

Urbanisme – Travaux :

• CIRMAD. Délibération d’intention de principe de la rétrocession d’espaces communs des futurs logements chemin de La Garrigue.
• Accord pour la rétrocession directe de la parcelle communale au Conseil Départemental 31 pour un euro. Rond point Pechnauquié 3.
• Classement de parcelles dans le domaine public communal.
• Remplacement des luminaires « boules ».

Affaires diverses :

• Rendre compte au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.