Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2016

Approbation du procès verbal en date du 7 mars 2016

• Compte de gestion 2015 – budget ville.
• Compte administratif 2015 – budget ville.
• Affectation du résultat 2015 – budget ville.
• Fiscalité directe locale.
• Tarifs municipaux.
• Taxe de cession des terrains devenus constructibles.
• Taxe sur la publicité extérieure locale.
• Subventions aux associations et conventions.
• Budget primitif 2016 – budget ville.
• Clôture du budget assainissement.
• Compte de gestion 2015 – budget portage des repas.
• Compte administratif 2015 – budget portage des repas.
• Affectation du résultat 2015 – budget portage des repas.
• Budget primitif 2016 – budget portage des repas.
• Délibération de principe sur le recours aux emplois contractuels.
• Indemnité du trésorier.
• Tableau des effectifs, régime indemnitaire et harmonisation des conditions d’emplois suite à la mutualisation.
• Prêt à taux 0, abattement de 50% de la taxe d’aménagement.
• Déclaration de travaux pour démolition et droit de préemption sur les lotissements.
• Classement au titre des monuments historiques.
• Taxe d’aménagement sur la zone d’activité de Pechnauquié.
• Amendes de police.
• Désherbage médiathèque.