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Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 2016

Approbation du procès verbal en date du 16 juin 2016

 

 

  • Révision allégé n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (zone NT).
  • Révision allégé n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (zone NTc).
  • Modification du Plan Local d’Urbanisme.
  • Tableau des effetifs.subventions.

 

Affaires diverses :

 

  • Rendre compte au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

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