Conseil Municipal le 7 novembre à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2016.

• Installation d'un nouveau Conseiller Municipal.
• Approbation du socle du nouvel EPCI issu de la fusion du SIERDT et du SIERV.
• Adhésion de la Communauté de Communes au SDAN.
• Rénovation de 15 coffrets de commande et adaptation de l'éclairage à Magnanac.
• Décision Modificative.
• Subvention RASED.
• Tarifications des vernissages.
• Subvention Trait d'Union.
• Création de la Commission communale accessibilité.
• Assurance statutaire.
• Tableau des effectifs.
• Convention avec l'école de musique.
• Conventions de passage ERDF.
• Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile.

AFFAIRES DIVERSES :

Rendre Compte au titre de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.