Conseil Municipal du Lundi 18 juin 2012, ordre du jour

Ordre du jour du lundi 18 juin 2012

Approbation du procès verbal du 21 mai 2012

Urbanisme - Travaux :

ü  Bilan de la concertation et arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme.

ü  Modification du schéma communal d’assainissement.

Administration générale :

ü  Statuts de la communauté de communes Val’Aïgo. Election d’un dixième délégué titulaire et d’un dixième délégué suppléant.

Personnel :

ü  Augmentation du temps de travail.

ü  Convention avec le Centre de Gestion 31 pour l’utilisation de l’extranet carrières

Finances :

ü  Modification du tarif du portage des repas à domicile.

ü  Programme départemental 2013 d’assainissement des eaux usées. Demande d’inscription. Extension de la station d’épuration. Tranche 3.

ü  Programme départemental 2013 d’assainissement des eaux usées. Demande d’inscription. Assainissement du hameau du Terme. 2^ème tranche financière. Tranche ferme.

ü  Travaux d’extension de la station d’épuration 2^ème tranche financière. Demande de subvention.

ü  Création d’une station d’épuration au hameau de « Le Terme », et d’une première tranche de réseaux (tranche ferme). Demande de subvention auprès du Conseil Général.

ü  Création d’une station d’épuration au hameau de « Le Terme ». Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne.

ü  Création d’un réseau d’eaux usées au hameau de « Le Terme », tranche ferme. Première tranche financière. Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne.

ü  Aménagement du carrefour RD 630 – RD 29, quartier de « Magnanac ». création d’un giratoire. Travaux d’effacement des réseaux de télécommunication. Demande de subvention.

ü  Budget principal. Décision modificative n° 1.

Affaires diverses :

ü  Rendre compte au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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